PLASDOX > Mentions légales > Propriété intellectuelle
Mentions légales
- Mentions légales - Introduction
- Contenu du site - décharge de garantie
- Propriété intellectuelle
- Liens vers d'autres sites
- Traitement des données nominatives
- Fonctionnement technique du site PLASDOX - Absence de garantie
- Compétence d'attribution
- Crédits Photos
Propriété intellectuelle
Tous les éléments contenus sur le site www.plasdox.com (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et plus généralement tout type de données) sont protégés par le Code de Propriété Intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du site www.plasdox.com par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la société Materis Peintures est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.plasdox.com, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques et logos apparaissant sur le site www.plasdox.com sont la propriété de Materis Peintures ou de tiers. Toute utilisation, reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos est interdite, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse de Materis Peintures ou du tiers titulaire du droit de marque.
